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Conditions générales d’utilisation
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Toute reproduction et/ou exploitation du Contenu des Sites peut être autorisée à condition d’y faire figurer la source et de respecter l’intégrité dudit contenu.
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Pour toute reproduction totale ou partielle du Contenu (images, articles, photos, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données, newsletters…) sur support électronique (Web intranet, CD-ROM…) ou sur support papier, une demande doit être adressée par courrier ou e-mail à :
FFC – Centre National du Cyclisme
1 rue Laurent Fignon
78180 Montigny le Bretonneux
Tél : 08.11.04.05.55
Email : webmaster@ffc.frCette demande doit préciser le contexte, la durée souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée… ainsi que l’identité de la personne qui en fait la demande, de l’association ou de l’entreprise qu’elle représente, l’adresse URL du site concerné, ainsi que les coordonnées incluant son e-mail.
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- publier, télécharger, envoyer par courriel ou tout autre moyen, similaire ou non, des éléments non sollicités tels que des publicités, courriers électroniques de masse ou tout autre type de sollicitation ;
- publier, télécharger, envoyer par courriel ou tout autre moyen, similaire ou non, des contenus contenant des virus informatiques ou du code, des fichiers ou des programmes destinés à interrompre, restreindre, détruire ou limiter les fonctionnalités ou à compromettre l’intégrité de tout logiciel, matériel informatique ou moyen de communication ;
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- pour effectuer toute action qui pourrait nuire, de façon générale à la FFC, ses partenaires, ses licenciés…
4-3 La FFC peut publier tout contenu que vous lui transmettez par tout moyen sur les Sites. La transmission s’analysera expressément en une intention volontaire de publication La FFC est autorisée à apporter des modifications aux contenus avant publication.
4-4 Vous accordez à la FFC une licence non exclusive, gratuite, implicite, perpétuelle et mondiale pour reproduire tout contenu que vous lui transmettez par tout moyen. Cette licence est valable pour tous les supports de publication.
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5.1 Vous reconnaissez fournir des informations exactes, vérifiées, actuelles et complètes à votre sujet selon les formulaires d’enregistrement ou d’abonnement fournis par la FFC.
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Ces conditions d’utilisation peuvent varier. Merci de revoir ces conditions régulièrement, car vous serez censé avoir accepté les changements si vous continuez à utiliser les Sites après une modification.
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Si une clause de ces conditions générales d’utilisation devait être déclarée illégale, invalide ou inapplicable, elle serait supprimée et les clauses restantes subsisteraient et continueraient à être applicables.
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Ces conditions générales d’utilisation sont administrées et interprétées en accord avec les lois de la République Française. Tout désaccord relatif aux Sites sera exclusivement soumis à la juridiction des tribunaux français.
15.1. La Fédération Française de Cyclisme est une association loi 1901 dont le siège social est situé à l’adresse suivante :
1 rue Laurent Fignon – 78180 Montigny le Bretonneux15.2. Vous consentez également au transfert, au stockage et au traitement de vos Données personnelles dans des pays extérieurs à l’Union Européenne. Vos Données personnelles pourraient ainsi être traitées dans des pays où les lois relatives aux données d’individus sont moins restrictives que dans l’Union Européenne. Si vous ne souhaitez pas que vos Données personnelles soient ainsi transmises, merci de nous le faire savoir sur demande expresse adressée au siège de la Fédération…
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