Décision CND n°608/25 du 23 avril 2025

La Commission nationale de discipline a relevé que le signalement à l’encontre de M.Z fait état d’un comportement particulièrement grave et contraire à l’éthique de ce dernier. En effet, il ressort du rapport versé au dossier et de l’audition de M. Z, qui a reconnu les faits et la gravité de son acte, que ce dernier a falsifié des documents officiels afin de se présenter à une formation diplômante et que, d’après ses dires, ce n’est pas la première fois que ce dernier adopte un tel comportement. En outre, le comportement de M. Z fait état d’actes répréhensibles sanctionnés tant bien par le Code du sport que par le Code pénal qui ne sont pas en adéquation avec le comportement attendu d’un licencié mais surtout avec l’éthique attendue d’un encadrant et entraineur.

Par ailleurs, la Commission a rappelé qu’en tant qu’éducateur et futur entraineur, M. Z fait figure d’exemple, notamment auprès des jeunes qu’il encadre et qu’il doit, à ce titre, adopter un comportement exemplaire. En accédant à des qualifications sur la base de documents falsifiés, la responsabilité de l’intéressé pourrait être gravement retenue en cas d’accident susceptible de survenir sous son autorité pendant son encadrement. Or, M.Z n’a pas réfléchi aux conséquences que ses actes pouvaient avoir sur les collaborateurs de l’INF, la Fédération, l’image du cyclisme et sur les jeunes mineurs qu’il encadre. Dans ces conditions, le comportement de M.Z a revêtu un caractère contraire aux valeurs de la charte d’éthique et de déontologie de la FFC et de la règlementation fédérale.